Mentions légales
Entreprise
Tech 46 Services
Entreprise individuelle
Entrepreneur : Uberti Adrian
SIRET : 993 957 513 00019
Siège social : 100 rue Pierre et Marie Curie, 46500 GRAMAT (Lot), France
Activités : Dépannage informatique, assistance et maintenance de matériel informatique, création et maintenance de sites web et référencement local pour particuliers et professionnels.
Téléphone : 07 69 75 40 85
E-mail : contact@tech46services.fr
Hébergement du site
Le site est hébergé par GitHub, Inc.
GitHub, Inc. – 88 Colin P. Kelly Jr. Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis.
L’hébergeur assure le stockage et la disponibilité technique du site.
Propriété intellectuelle
Le contenu du site (textes, logo, mise en page, éléments graphiques, structure, code source) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de Tech 46 Services, sauf mention contraire. Les images sont toutes sous license libre.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission ou adaptation, totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation écrite préalable est strictement interdite.
Les livrables réalisés pour les clients (sites web, scripts, automatisations, supports numériques) font l’objet d’une cession de droits définie contractuellement. À défaut de mention expresse, les droits ne sont cédés qu’après paiement intégral de la prestation.
Limitation de responsabilité
Tech 46 Services s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site, sans pouvoir garantir leur exhaustivité ou absence d'erreur.
L’utilisation des informations présentes sur ce site se fait sous la seule responsabilité de l’utilisateur.
La responsabilité de Tech 46 Services ne pourra être engagée notamment en cas :
- d’interruption temporaire ou définitive du site
- d’erreurs ou omissions involontaires
- de dommages directs ou indirects résultant de l’accès ou de l’utilisation du site
- d’utilisation inappropriée des services ou des informations fournies
Tech 46 Services ne saurait être tenu responsable des contenus accessibles via des liens externes présents sur le site.
Données personnelles
Des données personnelles peuvent être collectées lors de l’utilisation du formulaire de contact, de demandes de devis ou dans le cadre de mesures d’audience.
Ces traitements sont réalisés conformément au Règlement (UE) 2016/679 du 27 avril 2016 (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés.
Les modalités de collecte, de traitement, de conservation et d’exercice des droits des personnes concernées sont détaillées dans la Politique de confidentialité.
Mesure d’audience
Le site utilise un outil de mesure d’audience uniquement après le consentement du visiteur. Le consentement peut être refusé ou modifié à tout moment. Pour plus d’informations sur les traceurs utilisés, les données collectées et la gestion du consentement, consultez notre politique de confidentialité.
Conditions d'utilisation
L’accès et l’utilisation du site impliquent l’acceptation pleine et entière des présentes mentions légales.
Tech 46 Services se réserve le droit de modifier, à tout moment et sans préavis, les présentes mentions afin de les adapter aux évolutions légales ou techniques.
Il appartient à l’utilisateur de consulter régulièrement cette page.